Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet ewattsun.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
E-WATTSUN
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée à Associé Unique)
Capital social : 2 000,00 €
Siège social : 4 C Rue Maillet, 10120 Saint-Germain
Immatriculée au RCS de Troyes sous le numéro : 978 191 898
Numéro SIREN : 978 191 898
Numéro SIRET : 97819189800011
Numéro TVA Intracommunautaire : FR77978191898
E-mail : [email protected]
Téléphone : 06 62 12 36 83
Responsable de la publication :
M. DERRAZ Mohamed, en qualité de représentant légal.
E-mail : [email protected]
Hébergeur :
GoDaddy
14455 N. Hayden Rd, Suite 219
Scottsdale, AZ 85260 USA
Téléphone : +1 480 505 8877
Site web : https://www.godaddy.com
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site ewattsun.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ewattsun.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
E-WATTSUN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de E-WATTSUN.
